Creative Commons
Un article de FormaVia.
Qu'est-ce que les licences Creative Commmons (CC) ? modifier
Les licences Creative Commons fournissent une alternative souple au droit d'auteur, en facilitant la diffusion des œuvres tout en réservant certains droits.
FormaVia et les Creative Commons modifier
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- Paternité : vous devez citer le nom de l'auteur original.
- Partage des Conditions Initiales à l'Identique : si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
- Pas d'utilisation commerciale : les utilisations commerciales sont soumises à l'autorisation formelle du ou des auteurs
- Pour les contributions individuelles ou collectives dans les communautés de pratiques ou au sein des projets, il peut y avoir des adaptations de licence au cas par cas.
- D'autres cas sont possibles. Il appartient à chaque contributeur de le préciser et de respecter pour les œuvres reprises les droits afférents.
Ressources de formation en Creative Commons modifier
- Liste de sites francophones proposant des ressources en Creative Commons - http://www.sites-cc.infini.fr/
- Open CourseWare Consortium - répertoire de cours en ligne - http://www.ocwconsortium.org/
- Creative Commons France - http://fr.creativecommons.org/
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Focus sur ... modifier
Les 6 licences Creative Commons existantes adaptées au droit français
| Type de licence | Sigle | Symbole | ||
| Paternité | CC-by |  | | |
| Paternité Pas de modification | CC-by-nd | | |  |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale Pas de modification | CC-by-nc-nd | |  | |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale | CC-by-nc | | | |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale Partage des conditions initiales à l'identique | CC-by-nc-sa | | |  |
| Paternité Partage des conditions initiales à l'identique | CC-by-sa | | | |
Source: Licences Creatives Commons, leurs codes, et leur symboles
Paternité [by] (Attribution) : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.
Pas d'utilisation commerciale [nc] (Noncommercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation)
Pas de modification [nd] (NoDerivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.
Partage des conditions initiales à l'identique [sa] (ShareAlike) : le titulaire a la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications et il peut y superposer l'obligation pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.
Articles et informations sur les Creative Commons
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