Catégorie:Licence
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Les licences Creative Commons fournissent une alternative souple au droit d'auteur, en facilitant la diffusion des œuvres tout en réservant certains droits.
Que voulez vous faire avec votre production (texte, photo, son ou vidéo)?
Les 6 licences Creative Commons existantes adaptées au droit français
| Type de licence | Sigle | Symbole | ||
| Paternité | CC-by |  | | |
| Paternité Pas de modification | CC-by-nd | | |  |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale Pas de modification | CC-by-nc-nd | |  | |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale | CC-by-nc | | | |
| Paternité Pas d'utilisation commerciale Partage des conditions initiales à l'identique | CC-by-nc-sa | | |  |
| Paternité Partage des conditions initiales à l'identique | CC-by-sa | | | |
Source: Licences Creatives Commons, leurs codes, et leur symboles
Paternité [by] (Attribution) : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.
Pas d'utilisation commerciale [nc] (Noncommercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation)
Pas de modification [nd] (NoDerivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.
Partage des conditions initiales à l'identique [sa] (ShareAlike) : le titulaire a la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications et il peut y superposer l'obligation pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.
La licence CC learn n'est pas encore adapté au droit français, mais conviendrait parfaitement aux objectifs FormaVia.
Autres licences :
- Art Libre dite Copyleft
- Le site Domaine public propose des explications sur les licences les plus couramment utilisées.
- Reproduction en 2 dimensions "Domaine public"
- GFDL (licence Gnu Free Documentation License)
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Fichiers multimédia dans la catégorie « Licence »
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